CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Etablissement public
Numéro de dépôt :
4393140
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
Présentation de la marque House of Code
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la société CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « House of Code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est la société CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne domicilié(e) Place de la Bourse - 69289 - LYON Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 021 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Mme. Audrey ROBERT domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42024 - Saint-Etienne - France.
La marque House of Code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Etablissement public - Place de la Bourse - 69289 - LYON Cedex 02 - France - SIREN 130021702
CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Mme. Audrey ROBERT - 57 Cours Fauriel - 42024 - Saint-Etienne - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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